Mentions Légales – Crédits – CIL

/

Stylo_FB_SNCF_2012

Présentation

Il est fortement recommandé de lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation avant de consulter le Site. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Editeur du site

Vous êtes actuellement connecté au site SNCF « Transilien.com» accessible à l’adresse «www.transilien.com», (ci-après « le Site »).
Ce Site est édité par  SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro B 552 049 447, dont le siège est situé, 2 Place aux Etoiles, 93 200 Saint Denis. Téléphone : 01 53 25 60 00 (ci-après « SNCF Transilien » ou « SNCF Mobilités »).
Courriel : webmestre-transilien@sncf.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 35 552 049 447
Directeur de la publication : Françoise Tournassoud, Directrice Marketing de SNCF Transilien.

L’hébergement du Site est assuré par SNCF Mobilités, Direction des Systèmes d’Information Voyageurs.

La configuration minimum requise pour l’accès au Site est la suivante :

  • Écran : 1280x1024
  • Navigateurs : IE 8, IE 9, Chrome, Firefox version courante, Safari sous iOS, Chrome sous Android

L’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel répondant aux exigences de configuration ci-dessus décrites, et ne contenant pas de virus.

Données personnelles / Cookies

Vous trouverez ci-dessous les informations liées à la gestion des données personnelles et des cookies.

Gestion des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent Site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)- Numéro de récépissé n°1114608.
Aucune donnée personnelle n’est recueillie à votre insu sur le site www.transilien.com.
Les données personnelles que vous pourriez communiquer en ligne sont destinées au seul usage de SNCF Mobilités.
Ces données ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales, ni communiquées à des tiers, sauf demande de communication formulée par les autorités administratives ou judiciaires compétentes.
Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (la « loi Informatique et Libertés »), les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès (article 39), d’opposition (article 38), de rectification ou de suppression (article 40) des données qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés, à tout moment par courrier postal à l’adresse suivante : SNCF Mobilités - Direction de Transilien - Site Internet www.transilien.com - Département Marketing - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75699 PARIS CEDEX 141

Certaines pages du Site peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »).
Ces marqueurs ne permettent pas de vous identifier, ils permettent seulement d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur (modalités précisées sur le site internet de la CNIL, rubrique vos libertés / vos traces / les cookies).
Le refus d’installation des cookies pourra entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Vous pouvez modifier, supprimer, actualiser et corriger l’ensemble des informations contenues dans la page « Mon compte » vous concernant.

La page « Mon compte » du site www.transilien.com vous permet de visionner et modifier le contenu de votre compte personnalisé.

Vous avez la possibilité de modifier vos données personnelles, d’accepter de recevoir des informations de SNCF Transilien, de modifier le mot de passe, d’actualiser ou créer vos trajets favoris.

Certaines informations demandées, repérées par un astérisque sont nécessaires à la réalisation d’un espace personnel. Le fait de ne pas compléter un ou plusieurs critères obligatoires ne permet pas d’accéder au service « Mon compte ».

Le 22 décembre 2004, la CNIL a rendu un avis positif. L’anonymat des déplacements des porteurs de carte Navigo est total et garanti de deux façons :

  • Par l’organisation sécurisée mise en place : les données de validation sont toujours anonymes et elles ne sont jamais associées au nom du voyageur.
  • Par les choix technologiques retenus : il est impossible de retrouver le numéro réel d’une carte Navigo.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.transilien.com (structure et contenu) est la propriété de SNCF Transilien. Tous les droits d’utilisation sont réservés.
Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle d’un élément constitutif du Site sans autorisation expresse préalable de SNCF Transilien, par quelque procédé ou support que ce soit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

Lien hypertexte

L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site «www.transilien.com» est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de SNCF Mobilités.

Pour toute demande de création de lien hypertexte, veuillez vous adresser, par voie postale, :à :
SNCF Mobilités - Direction de Transilien - Site Internet www.transilien.com - Département Marketing - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75699 PARIS CEDEX 141

SNCF Mobilités pourra demander la suppression d’un lien qu’elle estime non-conforme à l’objet de ce Site.
Le site «www.transilien.com» peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau internet.

©ADRIEN TOUBIANA
©AEROGONDO
©AGATHE POUPENEY
©ANSHAR73
©ARCHIVES GREVIN
©ASSEMBLEE NATIONALE
©AURELIEN MOLE
©A.JORON
©BEBOY
©CAROLINE ROSE
©CATHERINE BROSSAIS CGVO
©CCMSL
©CHATEAU DE FONTAINEBLEAU
©CHISTOPHE RICOURA
©CH. SCHRYVE – MUSEE DE L’ARCHERIE ET DU VALOIS
©CJD-MAN
©CMN, PARIS
©DBRNJHRJ
©DENNIS DE SMET-2012
©DESCHARNES & DESCHARNES SARL 2014
©DISNEY
©DR MVR
©D.BLONDIN-CRT PIDF
©ECPAD
©EMMANUEL BOVET
©FERRANTE FERRANTI
©FLC, ADAGP
©FOTOLIA
©FOTOMASTER
©FOXYTOUL
©FRANCK THIBAULT ET VILLE DE CHELLES
©FRED DE GASQUET
©F.JAUMIER
©GILLES PAGNOL ET VILLE DE SAINT-CLOUD
©HASSAN BENSLIMAN
©HENRI PERROT
©IGNATIUS WOOSTER
©JACQUES LEBAR
©JACQUES PARAY, VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
©JEANCLICLAC
©JEAN-PIERRE DELAGARDE
©JEAN-PIERRE SALLE
©JF BENARD ROGNE
©JLBELLURGET
©JMI DEGUINE
©JULIE CARRETIER-COHEN
©JULIEN VINCENT PHOTOGRAPHE
©LEONID ANDRONOV
©LETIZIA LE FUR
©MAE/VINCENT PANDELLE
©MAIRIE D’AULNAY-SOUS-BOIS
©MICHAELJUNG
©MICHAEL HOLST
©MORANE
©MUSEE GREVIN
©MUSEE DE L’ARMEE
©MUSEE DE L'ORANGERIE / MUSEE D'ORSAY - SOPHIE BOEGLY
©MUSEE LOUIS SENLECQ
©MUSEE MARMOTTAN MONET
©MUSEE TAVET-DELACOUR
©MUSEE VIVANT DU CHEMIN DE FER - AJECTA
©M.T.V.S
©OFFICE DE TOURISME DE SOUPPES SUR LOING
©PAULINE TURMEL
©PATRICK DELAPIERRE POUR L'ONF
©PATRICK MESSINA
©PATRICK PORTET
©PARISPHOTO
©PARIS TOURIST OFFICE | JACQUES LEBAR
©PARIS - MUSEE DE L'ARMEE, DIST. RMN-GRAND PALAIS / ANNE-SYLVAINE MARRE-NOËL
©PH LEVY
©PIXEL & CREATION
©RICHARD MCGUIRK
©RONAN GUILLOU
©SANDRINE EXPLILLY
©SEBASTIEN GODEFROY
©SITE TOURISTIQUE TOUR MONTPARNASSE
©SNCF
©SNCF MEDIATHEQUE
©STOKKETE
©SYLVAIN BARDIN
©UCPA
©UNE TERRE D'IMAGE
©URBANHEARTS
©VINCENT COLIN
©VILLE DE MERIEL
©VILLE DE PROVINS - J.F.BENARD
©VIVACHUPA007
©WAJAN
©XIONGMAO
©YANN KERSALE
©YVES TRAYNARD

Responsabilité / Droit applicable

Vous trouverez ci-dessous des informations sur la responsabilité de SNCF Mobilités et de l’Utilisateur, ainsi que le droit applicable et l’attribution de juridiction.

Responsabilité de SNCF Mobilités

Les informations figurant sur ce Site sont fournies à titre indicatif, d’éventuelles omissions ou erreurs ne sauraient engager la responsabilité de SNCF Mobilités.
Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment, sans préavis, sans que la responsabilité de SNCF Mobilités ne puisse être engagé.
SNCF Mobilités s’efforce de permettre le meilleur accès possible au Site ainsi qu’à ses services, mais ne peut garantir un accès total et illimité (risque de pannes, opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site, cas de force majeure…). Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Site ou d’impossibilité d’utilisation de ses services.
SNCF Mobilités peut être amenée à interrompre le Site ou une partie de ses services, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.
Le contenu et l’utilisation des sites internet auxquels renvoie Transilien.com par ses liens hypertextes, ainsi que le contenu et l’utilisation des sites tiers qui renvoient vers Transilien.com par des liens hypertextes, ne sauraient engager sa responsabilité.

L’utilisation de ce Site relève de l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur. 
Seul l’utilisateur est responsable des conséquences dommageables résultant de l’utilisation, tant à l’égard de SNCF Mobilités qu’à l’égard des tiers.
La responsabilité de SNCF Mobilités ne saurait être engagée pour un quelconque dommage découlant de l’utilisation de ce Site, seule la responsabilité de l’utilisateur peut être engagée.

Tant le présent Site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige..